Les délibérations

2024-18 Mise à disposition à titre gracieux de l’espace Tabourot des accords à l’association Adrien HUGUET

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-09 Rapport des délégués sur les comptes de l’AMSA pour les années 2021/2022 et 2022/2023

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-03 Autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’aménagement du parc temps libre

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-07 Fixation des taux de fiscalité 2024

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-10 Avis sur la fusion des écoles maternelle et élémentaire du groupe scolaire Paquier d’Aupré

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-11 Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-14 Convention de transfert du parc urbain des Courbes Royes à la ville de Saint-Apollinaire

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-15 Convention de partenariat avec l’association LISA 21

20 février 2024 -

CCAS

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Les délibérations

2024-16 Convention avec l’association ALIBI dans le cadre de l’organisation de spectacles d’improvisation théâtrale amateurs

20 février 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-02 Autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction d’une école primaire à Pré-Thomas

19 février 2024 -

Ville

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