Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les arrêtés municipaux

Arrêté entretien des trottoirs par les riverains

27 décembre 2024 -

Ville

Les arrêtés municipaux

ODP – société IREINE pour la mise en circulation de trottinettes électriques en libre-service

27 décembre 2024 -

Ville

Les arrêtés municipaux

Arrêté ouvertures dominicales 2025

27 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-90 Adhésion contrat collectif prévoyance du CDG 21

23 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-80 Rapport annuel sur l’accessibilité

20 décembre 2024 -

Ville

Liste de délibérations

Liste des délibération décembre 2024 12 16

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-81 Fixation du tarif des repas des ainés

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-82 Adhésion à l’association Réseau francophone des Villes amies des ainés (RFVAA)

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-83 Convention de partenariat avec l’association Lisa 21

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-73 Compte-rendu des délégations du Maire

20 décembre 2024 -

Ville