Les arrêtés municipaux

Arrêté relatif à la consommation de protoxyde d’azote sur l’espace public

27 janvier 2026 -

Ville

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Les procès verbaux

PV CA CCAS 2025-09-04

13 janvier 2026 -

CCAS

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Liste de délibérations

Liste des délibérations 2025-12-18

13 janvier 2026 -

CCAS

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Les délibérations

2025-13 – Protocole de partenariat entre le Conseil Départemental, la ville et le CCAS de Saint-Apollinaire

13 janvier 2026 -

CCAS

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Les délibérations

2025-14 – Débat d’orientations budgétaires pour 2026

13 janvier 2026 -

CCAS

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Les arrêtés municipaux

Ouvertures dominicales 2026 pour le commerce de détail

26 décembre 2025 -

Ville

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Les arrêtés municipaux

ODP société IREINE – Trottinettes électriques en libre service

26 décembre 2025 -

Ville

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Les délibérations

2025-89 Bail avec Music’All Studio pour la mise à disposition de l’espace des Arts

19 décembre 2025 -

Ville

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Les délibérations

2025-91 Convention de gestion de l’Énergie des Points communaux d’Éclairage Public- Avenant n°1

18 décembre 2025 -

Ville

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Les délibérations

2025-80 Protocole de partenariat entre la ville, le CCAS de Saint-Apollinaire et le conseil départemental de la Côte-d’Or

18 décembre 2025 -

Ville

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