Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les délibérations

2026-47 Mise à disposition du complexe sportif au DFCOFF dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de FOOTBALL en Fauteuil

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-41 Compte-rendu des délégations du Maire

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-48 Convention de mise à disposition des terrains de tennis de l’espace Culturel Tabourot des Accords à la section Tennis de l’AS Quetigny

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-49 Convention de mise à disposition de locaux à l’association LUDIMANIA

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-50 Convention de prêt de matériel pour l’exposition Château Fort

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-51 Convention de mise à disposition du véhicule du CCAS à la Ville

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-40 Nomination du secrétaire de séance

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-52 Fixation des tarifs sur la publicité extérieure

06 juillet 2026 -

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Les délibérations

2026-42 Approbation du Compte financier unique 2025

06 juillet 2026 -

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Les délibérations

2026-53 CRAC – bilan annuel opération aménagement, Courbes Royes 2025

06 juillet 2026 -

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