Les délibérations

2026-60 Règlement intérieur du Conseil Municipal

09 octobre 2026 -

Ville

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Les délibérations

2026-59 Communication des délégations du Maire

09 octobre 2026 -

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Les délibérations

2026-61 Renouvellement du Comité Epleumien Histoire et Mémoire (CEHM)

09 octobre 2026 -

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Les délibérations

2026-61 Création comité « Conseil Municipal Jeune » (CMJ)

09 octobre 2026 -

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Les délibérations

2026-63 Renouvellement du comité Redoute

09 octobre 2026 -

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Les délibérations

2026-64 Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

09 octobre 2026 -

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Les délibérations

2026-65 Désignation d’un représentant de la commune à l’Association Syndicale Autorisée de la Norges (ASA)

09 octobre 2026 -

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Les délibérations

2026-66 Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitations (TVLH)

09 octobre 2026 -

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2026 06 22

05 octobre 2026 -

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Liste de délibérations

Liste des délibérations 2026 09 28

05 octobre 2026 -

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