Les délibérations

2024-64 Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole à l’association COF Baseball les Cyclones

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-66 Cession d’une parcelle de terrain à Foncier Conseil SNC dans le cadre du projet d’aménagement Courbes Royes

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-67 Dénomination d’une allée – Projet d’urbanisme Les Longènes

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-55 Mandat donné à M. le Maire pour signer les marchés de fournitures de repas

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-68 Convention d’occupation du domaine public avec la société VERIZON France pour le passage de la fibre optique

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-56 Admission en non-valeur et créances éteintes

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-57 Convention avec le R.A.PA.P.P.E.L pour la stérilisation et l’identification de certains groupes de chats errant sur le territoire communal

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-59 Versement d’une subvention à l’association LUDIMANIA

18 octobre 2024 -

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Les délibérations

2024-60 Convention de mise à disposition de l’espace culturel Tabourot des Accords à l’association dans le cadre de l’organisation d’un idéathon avec l’école supérieur appliquée au design et au digital (ESADD)

18 octobre 2024 -

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2024-06-24

16 octobre 2024 -

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