Les délibérations

2026-55 Modification du tableau des effectifs des agents non titulaires

06 juillet 2026 -

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Les délibérations

2026-45 Renouvellement de la convention Territoriale Globale (CTG)

06 juillet 2026 -

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2026-56 Avis sur les LDG et ratio avancement grade – promotion

06 juillet 2026 -

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2026-46 Paiement en Chèque Emploi Service Universel (CESU)

06 juillet 2026 -

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2026-57 Renouvellement de l’adhésion au groupement employeur de l’Association Profession Sport Animation Loisirs Culture de la Côte-d’Or (APSALC)

06 juillet 2026 -

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2026-47 Mise à disposition du complexe sportif au DFCOFF dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de FOOTBALL en Fauteuil

06 juillet 2026 -

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2026-41 Compte-rendu des délégations du Maire

06 juillet 2026 -

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2026-48 Convention de mise à disposition des terrains de tennis de l’espace Culturel Tabourot des Accords à la section Tennis de l’AS Quetigny

06 juillet 2026 -

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2026-49 Convention de mise à disposition de locaux à l’association LUDIMANIA

06 juillet 2026 -

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2026-50 Convention de prêt de matériel pour l’exposition Château Fort

06 juillet 2026 -

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