Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les délibérations

2026-51 Convention de mise à disposition du véhicule du CCAS à la Ville

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-40 Nomination du secrétaire de séance

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-52 Fixation des tarifs sur la publicité extérieure

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-42 Approbation du Compte financier unique 2025

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-53 CRAC – bilan annuel opération aménagement, Courbes Royes 2025

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-43 Affectations des résultats 2025 du budget de la ville

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-54 Modification du tableau des effectifs des agents titulaires

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-44 Vente aux enchères

06 juillet 2026 -

Ville

Les délibérations

2026-06 – Installation du Conseil d’Administration et élection de la Vice-Présidente

21 mai 2026 -

CCAS

Les délibérations

2026-07 – Délégation de pouvoir au Président du CCAS et à la Vice-Présidente du CCAS

21 mai 2026 -

CCAS