Les délibérations

2024-19 Compte-rendu des délégations du Maire

12 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-20 Approbation du compte de gestion 2023 du budget de la ville

12 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-22 Affectation des résultats 2023 du budget

12 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-23 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023

12 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-24 Mise à disposition gracieuse de l’espace culturel Tabourot des Accords à l’association PLURADYS

12 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-25 Dénomination des voies – Projet d’urbanisme Les Longènes

12 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-28 Convention avec la société ENEDIS pour le renouvellement du réseau souterrain du poste du MIDI

12 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-26 Retrait de la délibération de la convention d’occupation du domaine public avec la société Exa infrastructure France SAS pour le passage câbles optiques

12 avril 2024 -

Ville

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2024-02-12

10 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-04 – Conventions partenariales avec la Banque Alimentaire de Bourgogne

26 mars 2024 -

CCAS

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