Les délibérations

2024-33 Fixation des tarifs municipaux

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-34 Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) au 1er janvier 2025

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-39 Compte-rendu annuel de concession du projet d’aménagement Courbes Royes (CRAC)

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-35 Attribution d’un fonds de concours à Dijon métropole relatif à la revalorisation et requalification de la rue de Verdun

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-31 Compte rendu des délégations du Maire

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-36 Retrait de la délibération relative au transfert en pleine propriété des biens appartenant à la commune à Dijon métropole

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-38 Dénomination de la cabotte à proximité de la vigne épleumienne

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-40 Convention de mise à disposition de l’espace culturel Tabourot des Accords à l’association Ludimania

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-42 Modification du règlement du relais petite enfance (RPE) – Guichet unique

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-43 Modification du règlement intérieur des structures Multi-accueils

03 juillet 2024 -

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