Les délibérations

2024-51 Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Côte-d’Or (CDG21) pour lancer un appel d’offre relatif à la mise en place d’un contrat collectif au titre de la protection sociale complémentaire, risque prévoyance au 1er janvier 2025

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-52 Mise en place d’un forfait Mobilités douces au profit des agents publics de la ville

05 juillet 2024 -

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2024 04 08

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-33 Fixation des tarifs municipaux

05 juillet 2024 -

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Liste de délibérations

Liste des Délibérations 2024-06-24

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-38 Dénomination de la cabotte à proximité de la vigne épleumienne

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-40 Convention de mise à disposition de l’espace culturel Tabourot des Accords à l’association Ludimania

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-42 Modification du règlement du relais petite enfance (RPE) – Guichet unique

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-43 Modification du règlement intérieur des structures Multi-accueils

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-44 Convention avec la ligue de tennis Bourgogne-Franche-Comté pour la mise à disposition de terrains couverts à l’ASC Tennis de Saint-Apollinaire

03 juillet 2024 -

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