Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2024-06-24

16 octobre 2024 -

Ville

Liste de délibérations

Liste délibérations 2024-10-14

16 octobre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-11 – Attribution de subventions

10 juillet 2024 -

CCAS

Les délibérations

2024-12 – Aide financière à une administrée

10 juillet 2024 -

CCAS

Les procès verbaux

PV CA CCAS 2024-04-11

10 juillet 2024 -

CCAS

Liste de délibérations

Liste des délibérations 2024-07-04

10 juillet 2024 -

CCAS

Liste de délibérations

Liste des délibérations 2024-04-11

10 juillet 2024 -

CCAS

Les délibérations

2024-41 Déclaration du temps méridien périscolaire au SDJES pour solliciter le financement de la CAF

05 juillet 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-46 Modification du tableau des emplois des agents titulaires

05 juillet 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-49 Convention avec le Comité d’action sociale des personnels de l’agglomération dijonnais (CAS) au titre des prestations sociales

05 juillet 2024 -

Ville