Les délibérations

2025-88 Bail avec la Poste pour la mise à disposition de locaux rue de la Planchotte

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-78 Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la restauration scolaire

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-90 Transfert en pleine propriété à Dijon métropole des biens appartenant à la commune

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-79 Rythmes scolaires : dérogation à l’organisation scolaire

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-91 Convention de gestion de l’Énergie des Points communaux d’Éclairage Public- Avenant n°1

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-80 Protocole de partenariat entre la ville, le CCAS de Saint-Apollinaire et le conseil départemental de la Côte-d’Or

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-92 Modification du tableau des emplois des effectifs des agents titulaires

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-81Avenant à la convention de partenariat avec l’AMSA

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-93 Modification du tableau des emplois des effectifs des agents non titulaires

18 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-70 Compte-rendu des délégations du Maire

17 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus