Liste de délibérations

Liste des délibérations 2025 12 15

17 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-73 Admission en non-valeur et créances éteintes

17 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-69 Nomination du secrétaire de séance

17 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-70 Compte-rendu des délégations du Maire

17 décembre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-59 Convention avec l’association PEP CBFC pour le repas des Aînés

07 octobre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-56 Décision modificative n°2 de 2025

07 octobre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-57 Avis sur le projet de renouvellement du schéma départemental d’accueil des gens du voyage de la Côte d’Or

07 octobre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-58 Aménagement du parc du Temps libre

07 octobre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-64 Déclassement du domaine public de l’espace des Arts

07 octobre 2025 -

Ville

En savoir plus

Les délibérations

2025-60 Demande subvention sollicitée par Ludimania

07 octobre 2025 -

Ville

En savoir plus