Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Liste de délibérations

Liste des délibérations 2025 12 15

17 décembre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-73 Admission en non-valeur et créances éteintes

17 décembre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-69 Nomination du secrétaire de séance

17 décembre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-70 Compte-rendu des délégations du Maire

17 décembre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-64 Déclassement du domaine public de l’espace des Arts

07 octobre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-60 Demande subvention sollicitée par Ludimania

07 octobre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-61 Modification de la délibération 2022-75 relative aux opérations de désherbage de Médialude

07 octobre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-62 Convention de partenariat avec l’association Les Musicalliens

07 octobre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-63 Convention de mise à disposition de l’espace Culturel Tabourot des Accords à l’association Vive la JDA

07 octobre 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-66 Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement de Dijon Métropole

07 octobre 2025 -

Ville