Les délibérations

2025-84 Avenant à la convention de partenariat avec l’ASC

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-94 Adhésion au contrat collectif du CDG 21 au titre de la protection sociale complémentaire risque santé et fixation du montant de la participation employeur

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-74 Modification de la délibération sur les tarifs municipaux Enfance-Jeunesse et fixation du coût horaire des travaux en régie

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-85 Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole à l’association COF Baseball les Cyclones pour l’organisation d’un tournoi de Baseball

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-72 Débat d’orientations budgétaires 2026 (DOB)

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-75 Fixation des dates ouvertures dominicales 2026

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-86 Convention avec l’ASPTT Escrime pour la mise à disposition du complexe sportif de Louzole

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-76 Renouvellement de l’adhésion de la commune à la charte d’engagements PNNS

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-87 Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole à l’association DFCO pour l’organisation d’un tournoi de football

18 décembre 2025 -

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Les délibérations

2025-77 Ecole primaire et  restaurant scolaire  Pré-Thomas – Désignation du maître d’œuvre et indemnisation des candidats et des personnes qualifiées membres du jury de concours

18 décembre 2025 -

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