Les délibérations

2026-12 Acquisition auprès des consorts DETRAZ des parcelles ZC n°1, n°10 et AK n°55

03 mars 2026 -

Ville

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Les délibérations

2026-13 Convention d’occupation du domaine public pour l’installation de ruches par des apiculteurs sur la commune

03 mars 2026 -

Ville

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Les délibérations

2026-01 Nomination du secrétaire de séance

03 mars 2026 -

Ville

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Les délibérations

2026-14 Convention de partenariat avec l’association Amicale Côte d’Orienne des handi-pétanque

03 mars 2026 -

Ville

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2026-15-12

25 février 2026 -

Ville

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Liste de délibérations

Liste des délibérations 2026-02-23

24 février 2026 -

Ville

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Conseil municipal du 18 février 2026 – Convocation/Note synthèse

18 février 2026

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Les arrêtés municipaux

AR-26-015 Prescrivant le numérotage du lotissement Le Parc des Courbes Royes

10 février 2026 -

Ville

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Les arrêtés municipaux

Arrêté relatif à la consommation de protoxyde d’azote sur l’espace public

27 janvier 2026 -

Ville

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Les délibérations

2025-13 – Protocole de partenariat entre le Conseil Départemental, la ville et le CCAS de Saint-Apollinaire

13 janvier 2026 -

CCAS

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