Les délibérations

2026-15 Convention de mise à disposition de locaux et terrains de tennis à l’association Tennis club Arc-sur-Tille

03 mars 2026 -

Ville

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Les délibérations

2026-04 Vote du budget de la ville

03 mars 2026 -

Ville

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Les délibérations

2026-16 Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole au Comité de Côte-d’Or de Handball

03 mars 2026 -

Ville

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Les délibérations

2026-05 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction d’une école primaire et restaurant scolaire à Pré-Thomas – et autorisation donnée à M. le Maire pour signer le marché de maîtrise d’œuvre

03 mars 2026 -

Ville

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2026-15-12

25 février 2026 -

Ville

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Liste de délibérations

Liste des délibérations 2026-02-23

24 février 2026 -

Ville

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Conseil municipal du 18 février 2026 – Convocation/Note synthèse

18 février 2026

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Les arrêtés municipaux

AR-26-015 Prescrivant le numérotage du lotissement Le Parc des Courbes Royes

10 février 2026 -

Ville

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Les arrêtés municipaux

Arrêté relatif à la consommation de protoxyde d’azote sur l’espace public

27 janvier 2026 -

Ville

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Les procès verbaux

PV CA CCAS 2025-09-04

13 janvier 2026 -

CCAS

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