Les délibérations

2026-13 Convention d’occupation du domaine public pour l’installation de ruches par des apiculteurs sur la commune

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-01 Nomination du secrétaire de séance

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-14 Convention de partenariat avec l’association Amicale Côte d’Orienne des handi-pétanque

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-03 Affectation anticipée des résultats 2025 du budget

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-15 Convention de mise à disposition de locaux et terrains de tennis à l’association Tennis club Arc-sur-Tille

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-04 Vote du budget de la ville

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-16 Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole au Comité de Côte-d’Or de Handball

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-05 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction d’une école primaire et restaurant scolaire à Pré-Thomas – et autorisation donnée à M. le Maire pour signer le marché de maîtrise d’œuvre

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-02 Compte-rendu des délégations du Maire

03 mars 2026 -

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Les délibérations

2026-06 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’aménagement du parc du Temps libre

03 mars 2026 -

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