Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Liste de délibérations

Liste des délibérations 2025-07-10

17 juillet 2025 -

CCAS

Les délibérations

2025-37 Fixation des tarifs des services municipaux

09 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2024-44 Avis sur les zones d’accélération des énergies renouvelables préalable à la prise de l’arrêté préfectoral

08 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-45 Avenant à la Convention Territoriale Globale

08 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-46 Elaboration d’un projet éducatif territoriale (PEdt)

08 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-47 Modification du règlement intérieur de la Maison des Associations

08 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-48 Mise à disposition du complexe sportif au DFCOFF

08 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-49 Mise à disposition du complexe sportif de Louzole dans le cadre de l’organisation d’un parc de loisirs éphémère

08 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-50 Modification du tableau des effectifs des agents titulaires

08 juillet 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-51 Modification du tableau des effectifs des agents non titulaires

08 juillet 2025 -

Ville