Les délibérations

2025-39 Rapport des délégués sur les comptes de l’AMSA pour l’année 2023/2024

07 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-40 Signature d’un protocole transactionnel avec la société SPIE CityNetworks

07 juillet 2025 -

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2025 04 14

26 juin 2025 -

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Liste de délibérations

Liste des délibérations 2025 06 23

26 juin 2025 -

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Les délibérations

2025-19 Approbation compte administratif 2024

25 avril 2025 -

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Les délibérations

2025-28 Dénomination des voies du quartier Le Parc des Courbes Royes

24 avril 2025 -

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Les délibérations

2025-23 Instauration d’une commission d’offre spécifique pour le choix de la maîtrise d’œuvre de la future école primaire et restaurant scolaire à Pré-Thomas

22 avril 2025 -

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Les délibérations

2025-24 Constitution du jury de concours restreint de maitrise d’œuvre pour la construction d’une école et restaurant scolaire à Pré-Thomas

22 avril 2025 -

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Les délibérations

2025-25 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2024

22 avril 2025 -

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Les délibérations

2025-26 Mise à disposition de l’espace culturel Tabourot des Accords à l’association PEP CBFB

22 avril 2025 -

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