Les délibérations

2024-44 Avis sur les zones d’accélération des énergies renouvelables préalable à la prise de l’arrêté préfectoral

08 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-45 Avenant à la Convention Territoriale Globale

08 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-46 Elaboration d’un projet éducatif territoriale (PEdt)

08 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-47 Modification du règlement intérieur de la Maison des Associations

08 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-48 Mise à disposition du complexe sportif au DFCOFF

08 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-39 Rapport des délégués sur les comptes de l’AMSA pour l’année 2023/2024

07 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-40 Signature d’un protocole transactionnel avec la société SPIE CityNetworks

07 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-41 Avenant n°1 à la convention d’attribution d’un fonds de concours de la commune à Dijon métropole concernant la revalorisation et la requalification de la rue de Verdun

07 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-34 Compte-rendu des délégations du Maire

07 juillet 2025 -

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Les délibérations

2025-35 Décision Modificative n°1

07 juillet 2025 -

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