Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les procès verbaux

PV CA CCAS 2024-11-07

06 mars 2025 -

CCAS

Les délibérations

2025-01 – Débat d’Orientation Budgétaire pour 2025

06 mars 2025 -

CCAS

Liste de délibérations

Liste des délibérations 2025-02-27

06 mars 2025 -

CCAS

Les délibérations

2025-16 Modification du tableau des effectifs des agents non titulaires pour le recrutement de personnels en contrat d’engagement éducatif

27 février 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-05 Fixation des taux de fiscalité 2025

27 février 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-01 Compte-rendu des délégations du Maire

27 février 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-06 Désignation d’un nouveau délégué auprès des associations

27 février 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-09 Acquisition d’un garage lot n°11 rue de Dijon

27 février 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-07 Mise à disposition gracieuse de l’espace culturel Tabourot des Accords à l’association PLURADYS

27 février 2025 -

Ville

Les délibérations

2025-08 Avis sur la mise à jour des statuts et le Transfert de compétences de Dijon métropole

27 février 2025 -

Ville