Les délibérations

2024-38 Dénomination de la cabotte à proximité de la vigne épleumienne

03 juillet 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-36 Retrait de la délibération relative au transfert en pleine propriété des biens appartenant à la commune à Dijon métropole

03 juillet 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-37 Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnées diffus avec l’éco-organisme CITEO

01 juillet 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-27 Convention d’occupation du domaine public avec la société Exa Infrastructure France SAS pour le passage de câbles optiques

06 mai 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-21 Compte administratif 2023

30 avril 2024 -

Ville

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Les délibérations

2024-07 – Affectation des résultats

26 avril 2024 -

CCAS

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Les délibérations

2024-08 – Budget primitif 2024 + note de présentation

26 avril 2024 -

CCAS

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Les délibérations

2024-09 – Attribution de subventions

26 avril 2024 -

CCAS

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Les délibérations

2024-10 – Délégation de pouvoirs

26 avril 2024 -

CCAS

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Les procès verbaux

PV CA CCAS 2024-02-22

26 avril 2024 -

CCAS

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