Les délibérations

2025-01 Compte-rendu des délégations du Maire

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-06 Désignation d’un nouveau délégué auprès des associations

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-09 Acquisition d’un garage lot n°11 rue de Dijon

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-07 Mise à disposition gracieuse de l’espace culturel Tabourot des Accords à l’association PLURADYS

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-08 Avis sur la mise à jour des statuts et le Transfert de compétences de Dijon métropole

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-10 Cession du lot n°1 issu de la parcelle cadastrée ZO 327 à Orvitis

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-11 Avenant à la convention d’occupation précaire au profit de M. Deulvot

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-12 Avis sur la fusion des écoles maternelles et élémentaires des groupes scolaires la Fleuriée et Val Sully

27 février 2025 -

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Les délibérations

2025-13 Convention de mise à disposition d’une salle à l’association les Scouts et Guides de France

27 février 2025 -

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Liste de délibérations

Liste des délibérations 2025-02-17

24 février 2025 -

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