Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les délibérations

2024-85 Convention d’utilisation du complexe sportif de Louzole par le collège Jean Rostand de Quetigny

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-75 Modification de la composition de comités consultatifs communaux

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-86 Acquisition de la parcelle AE n°170 rue l’Avenir

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-76 Décision modificative n°2 de 2024

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-87 Retrait et abrogation des délibérations relatives au transfert en pleine propriété des biens appartenant à la commune à Dijon métropole

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-77 Débats d’orientations budgétaires 2025 (DOB)

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-88 Modification du tableau des effectifs des agents titulaires

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-78 Modification du règlement du cimetière

20 décembre 2024 -

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Les délibérations

2024-89 Modification du tableau des effectifs des agents non titulaires

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-79 Fixation des ouverture dominicales 2025

20 décembre 2024 -

Ville