Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2024 12 16

21 février 2025 -

Ville

Les arrêtés municipaux

Arrêté règlementation liée à la pêche

31 janvier 2025 -

Ville

Les arrêtés municipaux

ODP – société IREINE pour la mise en circulation de trottinettes électriques en libre-service

27 décembre 2024 -

Ville

Les arrêtés municipaux

Arrêté ouvertures dominicales 2025

27 décembre 2024 -

Ville

Les arrêtés municipaux

Arrêté entretien des trottoirs par les riverains

27 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-90 Adhésion contrat collectif prévoyance du CDG 21

23 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-83 Convention de partenariat avec l’association Lisa 21

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-73 Compte-rendu des délégations du Maire

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-84 Convention avec l’association Saint-Apo gentlemen rugby pour la mise à disposition de locaux

20 décembre 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-74 Modification de la composition des commissions communales

20 décembre 2024 -

Ville