Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les délibérations

2024-11 Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)

20 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-14 Convention de transfert du parc urbain des Courbes Royes à la ville de Saint-Apollinaire

20 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-15 Convention de partenariat avec l’association LISA 21

20 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-16 Convention avec l’association ALIBI dans le cadre de l’organisation de spectacles d’improvisation théâtrale amateurs

20 février 2024 -

Ville

Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2023-12-18

16 février 2024 -

Ville

Liste de délibérations

Liste délibérations 2024-02-12

16 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2023-90BIS Décision modificative n°2 de 2023

19 janvier 2024 -

Ville

Les délibérations

2023-96 Bail avec TDF (parcelle AK 941)

27 décembre 2023 -

Ville

Les délibérations

2023-97 Rapport annuel sur l’accessibilité

27 décembre 2023 -

Ville

Les délibérations

2023-98 Convention avec la COF Baseball les Cyclones

27 décembre 2023 -

Ville