Les délibérations

2024-49 Convention avec le Comité d’action sociale des personnels de l’agglomération dijonnais (CAS) au titre des prestations sociales

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-50 Adhésion au Comité national d’action sociales (CNAS)

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-51 Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Côte-d’Or (CDG21) pour lancer un appel d’offre relatif à la mise en place d’un contrat collectif au titre de la protection sociale complémentaire, risque prévoyance au 1er janvier 2025

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-52 Mise en place d’un forfait Mobilités douces au profit des agents publics de la ville

05 juillet 2024 -

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Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2024 04 08

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-33 Fixation des tarifs municipaux

05 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-34 Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) au 1er janvier 2025

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-31 Compte rendu des délégations du Maire

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-35 Attribution d’un fonds de concours à Dijon métropole relatif à la revalorisation et requalification de la rue de Verdun

03 juillet 2024 -

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Les délibérations

2024-38 Dénomination de la cabotte à proximité de la vigne épleumienne

03 juillet 2024 -

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