Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2024-02-12

10 avril 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-01 – Installation d’un nouveau membre

26 mars 2024 -

CCAS

Les délibérations

2024-02 – Election d’un(e) Vice-Président(e)

26 mars 2024 -

CCAS

Les délibérations

2024-03 – Débat d’Orientation Budgétaire pour 2024

26 mars 2024 -

CCAS

Les délibérations

2024-04 – Conventions partenariales avec la Banque Alimentaire de Bourgogne

26 mars 2024 -

CCAS

Liste de délibérations

Liste délibérations 2024-02-22

26 mars 2024 -

CCAS

Les délibérations

2024-13 Convention d’occupation du domaine public avec la société Exa Infrastructure France SAS pour le passage de câbles optiques

08 mars 2024 -

Ville

Les délibérations

2023-77 Acquisition d’un terrain cadastré ZN 30, à proximité du complexe sportif de Louzole

06 mars 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-05 Vote du budget 2024

27 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-02 Autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction d’une école primaire à Pré-Thomas

21 février 2024 -

Ville