Les actes de la Ville et du CCAS - Ville de Saint-Apollinaire

Les délibérations

2024-18 Mise à disposition à titre gracieux de l’espace Tabourot des accords à l’association Adrien HUGUET

20 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-09 Rapport des délégués sur les comptes de l’AMSA pour les années 2021/2022 et 2022/2023

20 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-03 Autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’aménagement du parc temps libre

20 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-07 Fixation des taux de fiscalité 2024

20 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2024-12 Acquisition d’un garage rue de Dijon (lot n°7)

20 février 2024 -

Ville

Les procès verbaux

PV Conseil municipal 2023-12-18

16 février 2024 -

Ville

Liste de délibérations

Liste délibérations 2024-02-12

16 février 2024 -

Ville

Les délibérations

2023-90BIS Décision modificative n°2 de 2023

19 janvier 2024 -

Ville

Les délibérations

2023-89 Compte-rendu délégations du Maire

27 décembre 2023 -

Ville

Les délibérations

2023-102 Tableau des emplois agents non titulaires

27 décembre 2023 -

Ville